Tablettes 6ème - modèle de convention
Par Admin Amerein, publié le vendredi 15 septembre 2023 15:42 - Mis à jour le vendredi 15 septembre 2023 15:42
La convention sera signée électroniquement lors de la remise de la tablette le 6 octobre.
Toutefois, vous pouvez d'ores et déjà prendre connaissance de son contenu dans le modèle joint.